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Date |
Activité |
Ville
(pays) |
ISC Organisatrice |
Thèmes |
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30 mai au le 2 juin |
VIIIe Congrès de l'EUROSAI |
Lisbonne (Portugal) |
Tribunal de Contas |
THÈMES:
THÈME IA:
« Les défis et les demandes auxquels doivent faire face les gestionnaires publics à l’heure actuelle »
- Document de travail
- Document de discussion
THÈME IB:
« Le rôle des ISC en matière de reddition de comptes et de responsabilités des gestionnaires publics »
- Document de travail
- Document de discussion
THÈME II:
« Le contrôle par les ISC des agences de régulation indépendantes »
CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS |
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2 -5 juin 2008 |
VIIe Congrès de l'EUROSAI |
Cracovie (Pologne) |
Najwyższa Izba Kontroli |
THÈMES:
THÈME 1:
Mise en place d’un système de gestion de la qualité du contrôle (audits) dans le cadre des ISC
THÈME 2:
Contrôle des programmes sociaux – contrôle des programmes dans le domaine de l’éducation
THÈME 3:
Contrôle des programmes sociaux – contrôle des programmes d’intégration professionnelle des handicapés
Conclusions et recommandations
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30 mai- 2 juin 2005 |
VIe Congrès de l'EUROSAI |
Bonn
(Allemagne) |
Bundesrechnungshof |
Thème:
Le contrôle des recettes du secteur public
Sous-thèmes:
1. L'importance des recettes publiques pour la gestion financière du secteur public et pour la suprématie budgétaire du Pouvoir législatif.
2. La fonction des ISC tout au long du cycle budgétaire.
3. Le contrôle des recettes du secteur public: différentes approches et impacts.
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27-31
mai 2002 |
Ve Congrès de l'EUROSAI |
Moscou
(Russie) |
Chambre des comptes de la Fédération de Russie |
Thème:
L’ISC et le contrôle de l’exécution du budget de l’État.
Sous-thèmes:
1. Le rôle de l’ISC dans la préparation par le gouvernement des
propositions budgétaires et dans l'examen parlementaire de ces mêmes
propositions.
2. Le contrôle courant et a
posteriori de l’exécution du budget de l’État.
3. L’utilisation des technologies
de l’information dans le contrôle de l’exécution du budget de l’État.
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31 mai -
4 juin 1999 |
IVe Congrès de l'EUROSAI |
Paris
(France) |
Cour des comptes |
Thème:
L'Indépendance des ISC.
Sous-thèmes:
I. Les relations des ISC avec les pouvoirs exécutif et législatif.
II.
Les moyens de l'indépendance.
III.
L'indépendance et le responsabilité: le contrôle du contrôleur.
IV.
Les relations des ISC avec les médias. |
20-23
mai 1996 |
IIIe Congrès de l'EUROSAI |
Prague
(République Tchèque) |
Supreme Audit Office |
Thème 1:
Le contrôle de la privatisation.
Thème 2:
Relations entre les Institutions supérieures de contrôle des finances
publiques et le Parlement, le contrôle interne, la Juridiction et les Médias.
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14-17
juin 1993 |
IIe Congrès de l'EUROSAI |
Stockholm
(Suède) |
Riksrevisions-
verket |
Thème 1:
Les fonctions changeantes de l'Etat et la fonction de contrôle avec une
attention particulière à la privatisation.
Thème 2:
L'obtention de résultats par l'institution de contrôle avec une
attention particulière au choix des domaines importants de contrôle, à la
publication des résultats et à la qualité du personnel. |
12-15
novembre 1990 |
Ie Congrès de l'EUROSAI |
Madrid
(Espagne) |
Tribunal de Cuentas |
Thème 1:
Le contrôle de la gestion publique.
Thème 2:
Propositions pour un meilleur et plus efficace développement de
l'EUROSAI. |
